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Marques déposées par La Ferme du Pont des Loups
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Coeur d'Arras
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur d'Arras
La Ferme du Pont des Loups

Numéro de dépôt :
4473365
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
Coeur d\'Arras de La Ferme du Pont des Loups

Présentation de la marque Coeur d'Arras

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par La Ferme du Pont des Loups auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur d'Arras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups, Monsieur Alexandre Gravez domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France.

La marque Coeur d'Arras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur d'Arras arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , La Ferme de Marguerite , Chaud Breizh , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , Le Secret du Roi , Le Sésame , Le Petit Quinquin , French Guys , COEUR DE LILLE


La Ferme du Pont des Loups - Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France


La Ferme du Pont des Loups, Monsieur Alexandre Gravez - Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.